Mentions légales

01Éditeur du site

Le Prestataire relève du régime de franchise en base de TVA prévu à l'article 293 B du code général des impôts. Aucune TVA n'est applicable sur les prestations.

02Hébergeur

03Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site, à savoir les textes, la mise en page, le code, la structure et le logotype, sont la propriété de Paul Janisson et de Studio Neuf., sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les Titres présentés dans le catalogue appartiennent à leurs commanditaires respectifs. Ils figurent ici avec leur accord, à titre de référence.

Les contenus fournis par les clients dans le cadre d'une prestation demeurent leur propriété.

04Données personnelles

Ce site ne collecte que les données transmises volontairement par le formulaire de contact, à savoir le prénom, l'adresse email, l'activité et le message. Elles servent uniquement à répondre à la demande, ne sont ni vendues ni transmises à des tiers, et sont conservées trois ans à compter du dernier échange.

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05Stockage local, mesure d'audience et droit d'opposition

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06Accessibilité

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07Liens hypertextes

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08Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les conditions générales de vente complètent le présent document pour tout ce qui concerne les prestations.